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Une législation d'exception : le droit de la peur / Caroline Callard / Sophia Publications (2023) in L'Histoire (Paris. 1978), 509-510 (07/2023)
[article]
Titre : Une législation d'exception : le droit de la peur Type de document : texte imprimé Auteurs : Caroline Callard Editeur : Sophia Publications, 2023 Article : p.86-87 Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 509-510 (07/2023)Descripteurs : droit privé / Europe / peste / source du droit Mots-clés : époque moderne (16e-18e siècle) Résumé : Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e siècle. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Une législation d'exception : le droit de la peur [texte imprimé] / Caroline Callard . - Sophia Publications, 2023 . - p.86-87.
Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 509-510 (07/2023)
Descripteurs : droit privé / Europe / peste / source du droit Mots-clés : époque moderne (16e-18e siècle) Résumé : Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e siècle. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Une législation d'exception : le droit de la peur
de Caroline Callard
In L'Histoire (Paris. 1978), 509-510 (07/2023), p.86-87
Le point sur les problèmes juridiques soulevés par la fuite des personnes face à la peste au 16e siècle en Europe : la tradition juridique italienne d'un droit à avoir peur dès le 14e siècle ; le "droit de la peur" spécifique à Bordeaux au 16e siècle.Callard Caroline. « Une législation d'exception : le droit de la peur » in L'Histoire (Paris. 1978), 509-510 (07/2023), p.86-87.Loi Bonnevay instituant les HBM / Christian Chevandier / Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication (03/2012)
Titre : Loi Bonnevay instituant les HBM Type de document : document électronique Auteurs : Christian Chevandier, Auteur Editeur : Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 03/2012 Description : [2p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : 1870-1914 / logement social / politique du logement / source du droit Résumé : Bref dossier sur la loi du 11 juillet 1912 sur les Habitations à Bon Marché : portée et limitations. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...] Loi Bonnevay instituant les HBM [document électronique] / Christian Chevandier, Auteur . - Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 03/2012 . - [2p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 1870-1914 / logement social / politique du logement / source du droit Résumé : Bref dossier sur la loi du 11 juillet 1912 sur les Habitations à Bon Marché : portée et limitations. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Secondaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...]
Loi Bonnevay instituant les HBM
de Christian Chevandier
Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 03/2012, [2p.]
En ligne : www.archivesdefrance.culture.gouv.fr[...]
Bref dossier sur la loi du 11 juillet 1912 sur les Habitations à Bon Marché : portée et limitations.Chevandier Christian. Loi Bonnevay instituant les HBM. Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 03/2012, [2p.]. Disponible sur : <http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-nationales/recueil-2012/institutions-et-vie-politique/loi-bonnevay-instituant-les-hbm>, consulté le :