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Auteur Marine Pataillot |
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ARNm : licenciez... les brevets ! / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 033 (07/2021)
[article]
Titre : ARNm : licenciez... les brevets ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 033 (07/2021)Descripteurs : droit intellectuel Résumé : Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] ARNm : licenciez... les brevets ! [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 033 (07/2021)
Descripteurs : droit intellectuel Résumé : Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique
ARNm : licenciez... les brevets !
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour l'éco, 033 (07/2021), p.51
Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office.Neymann Anne, Pataillot Marine. « ARNm : licenciez... les brevets ! » in Pour l'éco, 033 (07/2021), p.51.Barème Macron, la saga / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 043 (07/2022)
[article]
Titre : Barème Macron, la saga Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann ; Marine Pataillot Editeur : Humensis, 2022 Article : p.57 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 043 (07/2022)Descripteurs : licenciement / politique de l'emploi / rémunération Résumé : Le point sur l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et l'instauration d'un plancher et d'un plafond, appelé le "barème Macron" : l'intention politique de la mise en place d'un barème d'indemnisation ; les réactions des conseils des prud'hommes ; la question de sa conformité au droit social européen ; les conséquences négatives du barème Macron. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Barème Macron, la saga [texte imprimé] / Anne Neymann ; Marine Pataillot . - Humensis, 2022 . - p.57.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 043 (07/2022)
Descripteurs : licenciement / politique de l'emploi / rémunération Résumé : Le point sur l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et l'instauration d'un plancher et d'un plafond, appelé le "barème Macron" : l'intention politique de la mise en place d'un barème d'indemnisation ; les réactions des conseils des prud'hommes ; la question de sa conformité au droit social européen ; les conséquences négatives du barème Macron. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Barème Macron, la saga
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour l'éco, 043 (07/2022), p.57
Le point sur l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et l'instauration d'un plancher et d'un plafond, appelé le "barème Macron" : l'intention politique de la mise en place d'un barème d'indemnisation ; les réactions des conseils des prud'hommes ; la question de sa conformité au droit social européen ; les conséquences négatives du barème Macron.Neymann Anne, Pataillot Marine. « Barème Macron, la saga » in Pour l'éco, 043 (07/2022), p.57.Cadeaux d'affaires : des cadeaux à faire ? / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 038 (02/2022)
[article]
Titre : Cadeaux d'affaires : des cadeaux à faire ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2022 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 038 (02/2022)Descripteurs : gestion financière Mots-clés : objet publicitaire Résumé : Le point juridique sur le cadeau d'affaires : définition ; la tolérance administrative de ces gratifications exonérées ; la valeur juridique du cadeau ; l'encadrement légal ; les risques liés à la distribution de cadeaux. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] Cadeaux d'affaires : des cadeaux à faire ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2022 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 038 (02/2022)
Descripteurs : gestion financière Mots-clés : objet publicitaire Résumé : Le point juridique sur le cadeau d'affaires : définition ; la tolérance administrative de ces gratifications exonérées ; la valeur juridique du cadeau ; l'encadrement légal ; les risques liés à la distribution de cadeaux. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique
Cadeaux d'affaires : des cadeaux à faire ?
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour l'éco, 038 (02/2022), p.51
Le point juridique sur le cadeau d'affaires : définition ; la tolérance administrative de ces gratifications exonérées ; la valeur juridique du cadeau ; l'encadrement légal ; les risques liés à la distribution de cadeaux.Neymann Anne, Pataillot Marine. « Cadeaux d'affaires : des cadeaux à faire ? » in Pour l'éco, 038 (02/2022), p.51.La commandite, société d'un autre temps ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 035 (10/2021)
[article]
Titre : La commandite, société d'un autre temps ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 035 (10/2021)Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] La commandite, société d'un autre temps ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 035 (10/2021)
Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique
La commandite, société d'un autre temps ?
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour l'éco, 035 (10/2021), p.51
Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite.Neymann Anne, Pataillot Marine. « La commandite, société d'un autre temps ? » in Pour l'éco, 035 (10/2021), p.51.Dette française : banqueroute ou banquet ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 034 (09/2021)
[article]
Titre : Dette française : banqueroute ou banquet ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 034 (09/2021)Descripteurs : dette publique Résumé : Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] Dette française : banqueroute ou banquet ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 034 (09/2021)
Descripteurs : dette publique Résumé : Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique
Dette française : banqueroute ou banquet ?
de Anne Neymann, Marine Pataillot
In Pour l'éco, 034 (09/2021), p.51
Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite.Neymann Anne, Pataillot Marine. « Dette française : banqueroute ou banquet ? » in Pour l'éco, 034 (09/2021), p.51.Deux sûretés valent mieux qu'une / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 037 (12/2021)
PermalinkL'entreprise individuelle, flop ou encore ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 036 (11/2021)
PermalinkForce majeure et contrat : une promenade de santé ? / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 044 (09/2022)
PermalinkL'inflation est aussi normative / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 042 (06/2022)
PermalinkQuand la démission n'en est pas une / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 045 (10/2022)
PermalinkQuand la fongibilité fait son cinéma / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 041 (05/2022)
PermalinkQui veut taxer la fortune ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 032 (06/2021)
PermalinkSwift, entre droit européen et influence américaine / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 040 (04/2022)
PermalinkLa valse des jours fériés / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 031 (05/2021)
PermalinkA vos marques... / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 039 (03/2022)
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