Titre : |
Les traités européens |
Type de document : |
document électronique |
Editeur : |
Sources d'Europe, 2013 |
Description : |
[env. 100p.] |
Format : |
Web |
Langues : |
Français (fre) |
Descripteurs : |
accord international / traité de Rome : 1957 / traité sur l'union européenne : 1992 / Union européenne
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Résumé : |
Présentation des traités fondateurs de la Communauté européenne du charbon et de l'acier : Paris (1951) ; de la Communauté économique européenne : Rome (1957) ; de la Communauté européenne et de ses bases politiques : Maastricht (1992) ; de l'organisation de la coopération intergouvernementale entre les Etats membres : Amsterdam (1999). Traité de Nice en 2001 et projet de traité constitutionnel en 2004. Synthèse sur le droit communautaire. Guide d'accès aux documents juridiques communautaires. |
Nature du document : |
documentaire |
Genre : |
Documentaire |
Niveau : |
lycée/Secondaire |
En ligne : |
http://www.touteleurope.eu/l-union-europeenne/droit-de-l-union-europeenne/les-tr [...] |
Les traités européens [document électronique] . - Sources d'Europe, 2013 . - [env. 100p.] ; Web. Langues : Français ( fre)
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Les traités européens
Sources d'Europe, 2013, [env. 100p.]
En ligne : www.touteleurope.eu[...]
Présentation des traités fondateurs de la Communauté européenne du charbon et de l'acier : Paris (1951) ; de la Communauté économique européenne : Rome (1957) ; de la Communauté européenne et de ses bases politiques : Maastricht (1992) ; de l'organisation de la coopération intergouvernementale entre les Etats membres : Amsterdam (1999). Traité de Nice en 2001 et projet de traité constitutionnel en 2004. Synthèse sur le droit communautaire. Guide d'accès aux documents juridiques communautaires.
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